Mentions légales

Mentions légales
Menegoù lezennel


Confidentialité

Le site officiel de la Commune de Pluguffan n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à la Commune de Pluguffan Mairie, Rue de Quimper 29700 Pluguffan

la Commune de Pluguffan pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.


Utilisation de cookies

La navigation sur le site nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site www.pluguffan.bzh


Liens hypertexte

la Commune de Pluguffan ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.


Editeur

la Commune de Pluguffan
Mairie
Rue de Quimper
29700 Pluguffan
N° de téléphone : 02 98 94 01 11
Mail : mairie@pluguffan.bzh


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Alain Decourchelle , en sa qualité de Maire de Pluguffan


Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


Déclaration à la CNIL

Numéro de déclaration : en cours.


Création du site

BD Communication
65, allée de Kernisy
29000 Quimper
06 78 69 50 16


Crédits Photo

Les photos appartiennent à © La Commune de Pluguffan & © Laurent Laveder, Utilisation de photos de banque d’image gatuites Pixabay et payantes Fotolia.
Remerciements pour l’élaboration du contenu et le droit d’utilisation de nombreuses photos à Anaïs Carvalho

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la commune de Pluguffan. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la commune de Pluguffan dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la commune de Pluguffan est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Avertissement

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

8caa77f502b5c10e83cdaab63f9cc64e&&&&&&